Aller au contenu
numero-copropriete

Le Grégoire AC1787563

N° d’immatriculationAC1787563
Nom d’usageLe Grégoire
Adresse36 r abbe gregoire 1000 Bourg-en-Bresse
CommuneBourg-En-Bresse ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCa du Bassin de Bourg-En-Bresse
Coordonnées46.202603, 5.210056
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01053000AH0323
Parcelles1
Immatriculée le23/02/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du11/05/2000

Composition

Lots au total36
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement13

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.