Aller au contenu
numero-copropriete

14 AVENUE DE MONTJOUX AC1798388

N° d’immatriculationAC1798388
Nom d’usage14 AVENUE DE MONTJOUX
Adresse14 av de montjoux 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.247722, 6.014585
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000HW0001
Parcelles1
Immatriculée le26/02/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du10/01/1954

Composition

Lots au total88
dont lots d’habitation33
dont habitation, bureaux ou commerces33
dont stationnement22

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.