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numero-copropriete

LE VAUBAN - MS14415 AC1863539

N° d’immatriculationAC1863539
Nom d’usageLE VAUBAN - MS14415
Adresse2 Avenue Jean Jaurès 4200 Sisteron
CommuneSisteron ()
DépartementAlpes de Haute-Provence (04)
IntercommunalitéCc du Sisteronais-Buëch
Coordonnées44.189271, 5.946222
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales04209000AV0223
Parcelles1
Immatriculée le09/03/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du20/10/1967

Composition

Lots au total37
dont lots d’habitation21
dont habitation, bureaux ou commerces21
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicLAMY
SIRET48753009903616
Typeprofessionnel
Commune du syndicPARIS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat10/12/2026

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.