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numero-copropriete

SDC 3-5-7 rue de Picardie AC2010536

N° d’immatriculationAC2010536
Nom d’usageSDC 3-5-7 rue de Picardie
Adresse3 r de picardie 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.224094, 5.973345
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000EO0016
Parcelles1
Immatriculée le02/03/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du28/04/2011

Composition

Lots au total88
dont lots d’habitation24
dont habitation, bureaux ou commerces24
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Planoise » · programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.