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numero-copropriete

14 BIS , RUE DES PUITS CLOS AC2050706

N° d’immatriculationAC2050706
Nom d’usage14 BIS , RUE DES PUITS CLOS
Adresse14B r des puits clos 31000 TOULOUSE
CommuneToulouse (31000)
DépartementHaute-Garonne (31)
IntercommunalitéToulouse Métropole
Coordonnées43.602299, 1.444737
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionOccitanie
Immatriculée le05/03/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du29/05/1986

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicSQUARE HABITAT TOULOUSE 31
SIRET49352800400184
Typeprofessionnel
Commune du syndicTOULOUSE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat11/10/2026

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.