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numero-copropriete

LE MARCEL AC2262418

N° d’immatriculationAC2262418
Nom d’usageLE MARCEL
Adresse30 r claude et antoine chapon 69470 Cours
CommuneCours 69470
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCa de L'Ouest Rhodanien
Coordonnées46.099276, 4.322023
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69066000AC0278 · 69066000AC0163 · 69066000AC0162
Parcelles4
Immatriculée le06/03/2018
Dernière mise à jour02/05/2026
Règlement de copropriété du07/09/2017

Composition

Lots au total34
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement10

Représentant légal

SyndicCABINET LACHASSAGNE
SIRET31590335100015
Typeprofessionnel
Commune du syndicCOURS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat26/04/2029

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.