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numero-copropriete

50 RUE DE BELFORT AC2314987

N° d’immatriculationAC2314987
Nom d’usage50 RUE DE BELFORT
Adresse50 r de belfort 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.248586, 6.030399
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000CV0328 · 25056000CV0329
Parcelles2
Immatriculée le09/03/2018
Dernière mise à jour24/01/2026
Règlement de copropriété du04/08/1987

Composition

Lots au total39
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces23
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicIMMOBILIERE COMTOISE
SIRET65282035800065
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat16/02/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.