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numero-copropriete

11-13 rue porte de dieu AC2650661

N° d’immatriculationAC2650661
Nom d’usage11-13 rue porte de dieu
Adresse11-13 rue porte de dieu
CommuneBeaugency ()
DépartementLoiret (45)
IntercommunalitéCc des Terres du Val de Loire
Coordonnées47.779951, 1.631446
Période de constructionAprès 2000
RégionCentre-Val de Loire
Références cadastrales450280000f1235
Parcelles1
Immatriculée le15/03/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du19/11/2004

Composition

Lots au total14
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.