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numero-copropriete

2-4-6 RUE SENEBIER AC3211588

N° d’immatriculationAC3211588
Nom d’usage2-4-6 RUE SENEBIER
Adresse2-4-6 RUE SENEBIER 13200 ARLES
CommuneArles (13200)
DépartementBouches-Du-Rhône (13)
IntercommunalitéCa d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette
Coordonnées43.676543, 4.62098
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales13004000AC0197
Parcelles1
Immatriculée le27/03/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du24/02/1982

Composition

Lots au total22
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicFONCIA TERRES DE PROVENCE
SIRET32791823100082
Typeprofessionnel
Commune du syndicAIX EN PROVENCE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.