LE FREDERIC MISTRAL B — AC3224383

N° d’immatriculation	AC3224383
Nom d’usage	LE FREDERIC MISTRAL B
Adresse	6 r frederic mistral 30200 BAGNOLS SUR CEZE
Commune	Bagnols-Sur-Cčze (30200)
Département	Gard (30)
Intercommunalité	Ca du Gard Rhodanien
Coordonnées	44.161434, 4.615533
Région	Occitanie
Immatriculée le	27/03/2018
Dernière mise à jour	11/07/2026
Règlement de copropriété du	01/01/1901

Composition

Lots au total	55
dont lots d’habitation	21
dont habitation, bureaux ou commerces	21
dont stationnement	34

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.