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numero-copropriete

PERRIERES AC3227196

N° d’immatriculationAC3227196
Nom d’usagePERRIERES
Adresse3B r de la butte 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.23399, 6.010641
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000IK0200
Parcelles1
Immatriculée le27/03/2018
Dernière mise à jour06/06/2026
Règlement de copropriété du30/08/1963

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.