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numero-copropriete

SAINT JAMES AC3229903

N° d’immatriculationAC3229903
Nom d’usageSAINT JAMES
Adresse14 r grosjean 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.246877, 6.024609
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000BH0166
Parcelles1
Immatriculée le27/03/2018
Dernière mise à jour01/08/2026
Règlement de copropriété du12/06/1970

Composition

Lots au total65
dont lots d’habitation21
dont habitation, bureaux ou commerces21
dont stationnement20

Représentant légal

SyndicFONCIA ALSACE BOURGOGNE FRANCE-COMTE
SIRET67850117200178
Typeprofessionnel
Commune du syndicSTRASBOURG
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.