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numero-copropriete

4 Rue du Docteur Dusserre AC3230638

N° d’immatriculationAC3230638
Nom d’usage4 Rue du Docteur Dusserre
Adresse4 r du docteur dusserre 69210 L'Arbresle
CommuneL'Arbresle (69210)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc du Pays de L'Arbresle (Ccpa)
Coordonnées45.834295, 4.615641
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69010000AL0187
Parcelles1
Immatriculée le28/03/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du06/09/1971

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.