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numero-copropriete

LE SUNSET AC3392008

N° d’immatriculationAC3392008
Nom d’usageLE SUNSET
Adresse1 r du docteur bernard mouras 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.228948, 5.988976
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000EH0006
Parcelles1
Immatriculée le28/05/2018
Dernière mise à jour25/07/2026
Règlement de copropriété du22/09/1994

Composition

Lots au total135
dont lots d’habitation42
dont habitation, bureaux ou commerces42
dont stationnement48

Représentant légal

SyndicAVENIR ASSOCIES
SIRET39944395100021
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2028

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.