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numero-copropriete

NORMA II AC3624269

N° d’immatriculationAC3624269
Nom d’usageNORMA II
AdresseLA NORMA 73500 MODANE
CommuneModane (73500)
DépartementSavoie (73)
IntercommunalitéCc Haute Maurienne Vanoise
Coordonnées45.201502, 6.6723
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales731570000C0464 · 731570000E1699
Parcelles2
Immatriculée le06/04/2018
Dernière mise à jour24/01/2026
Règlement de copropriété du08/06/1979

Composition

Lots au total42
dont lots d’habitation42
dont habitation, bureaux ou commerces42
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicFONCIA CIMES DE SAVOIE
SIRET89935684400022
Typeprofessionnel
Commune du syndicALBERTVILLE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/03/2028

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.