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numero-copropriete

18-20 FAUBOURG DES ANCETRES et 14 QUAI - MS29015 AC3763760

N° d’immatriculationAC3763760
Nom d’usage18-20 FAUBOURG DES ANCETRES et 14 QUAI - MS29015
Adresse18 Faubourg des Ancêtres 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.638953, 6.85772
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le20/04/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du09/06/1967

Composition

Lots au total27
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicLAMY
SIRET48753009903616
Typeprofessionnel
Commune du syndicPARIS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.