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numero-copropriete

24 avenue jean Jaures AC3946357

N° d’immatriculationAC3946357
Nom d’usage24 avenue jean Jaures
Adresse24 av jean jaures 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.643892, 6.856332
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000AI0153
Parcelles1
Immatriculée le12/04/2018
Dernière mise à jour22/08/2026
Règlement de copropriété du13/01/1989

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicCENTRE D'AFFAIRES IMMOBILIERES
SIRET40070637000071
Typeprofessionnel
Commune du syndicMONTBELIARD
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.