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numero-copropriete

LE VENISE C3 & D3 AC4167920

N° d’immatriculationAC4167920
Nom d’usageLE VENISE C3 & D3
Adresse2A r de la prevoyance 1000 Bourg-en-Bresse
CommuneBourg-En-Bresse ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCa du Bassin de Bourg-En-Bresse
Coordonnées46.192361, 5.224755
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01053000AP0001
Parcelles1
Immatriculée le17/04/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du24/12/1975

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicHOMEOS ADB
SIRET85020985900022
Typeprofessionnel
Commune du syndicBOURG-EN-BRESSE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat07/07/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.