RES PORTES DE BOURG — AC4168423

N° d’immatriculation	AC4168423
Nom d’usage	RES PORTES DE BOURG
Adresse	2 r des cartellets 1000 Bourg-en-Bresse
Commune	Bourg-En-Bresse ()
Département	Ain (01)
Intercommunalité	Ca du Bassin de Bourg-En-Bresse
Coordonnées	46.189786, 5.24368
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales	01053000CR0037
Parcelles	1
Immatriculée le	16/04/2018
Dernière mise à jour	05/07/2026
Règlement de copropriété du	06/02/2009

Composition

Lots au total	118
dont lots d’habitation	54
dont habitation, bureaux ou commerces	54
dont stationnement	64

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.