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numero-copropriete

7 QUAI VAUBAN - MS29125 AC4382594

N° d’immatriculationAC4382594
Nom d’usage7 QUAI VAUBAN - MS29125
Adresse7 Quai Vauban 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.640107, 6.859311
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le19/04/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du27/11/1974

Composition

Lots au total34
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicLAMY
SIRET48753009903616
Typeprofessionnel
Commune du syndicPARIS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.