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numero-copropriete

7 rue Hoche AC4579603

N° d’immatriculationAC4579603
Nom d’usage7 rue Hoche
Adresse7 r du general lazare hoche 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.632982, 6.851568
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000BP0106
Parcelles1
Immatriculée le24/04/2018
Dernière mise à jour22/08/2026
Règlement de copropriété du01/06/1982

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement2

Représentant légal

SyndicCENTRE D'AFFAIRES IMMOBILIERES
SIRET40070637000071
Typeprofessionnel
Commune du syndicMONTBELIARD
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.