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numero-copropriete

10 rue des Rosiers AC5172846

N° d’immatriculationAC5172846
Nom d’usage10 rue des Rosiers
Adresse10 r des rosiers 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.635555, 6.84979
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000AL0256
Parcelles1
Immatriculée le11/05/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du23/10/2007

Composition

Lots au total26
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement10

Représentant légal

SyndicCENTURY 21 AGENCE DU THEATRE
SIRET42340322900028
Typeprofessionnel
Commune du syndicBELFORT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2029

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.