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numero-copropriete

Les Gravières AC5204524

N° d’immatriculationAC5204524
Nom d’usageLes Gravières
Adresse25D av du general de gaulle 5100 Briançon
CommuneBriançon ()
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc du Briançonnais
Coordonnées44.893202, 6.633813
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Immatriculée le11/05/2018
Dernière mise à jour06/12/2025
Règlement de copropriété du28/06/1996

Composition

Lots au total25
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement13

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.