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numero-copropriete

LE SAINT CLAUDE AC5265335

N° d’immatriculationAC5265335
Nom d’usageLE SAINT CLAUDE
Adresse6 r jean wyrsch 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.254609, 6.016052
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000BK0102
Parcelles1
Immatriculée le14/05/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du08/07/1971

Composition

Lots au total63
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces21
dont stationnement25

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.