SDC LES BARTAVELLES LE PONTET — AC5326632

N° d’immatriculation	AC5326632
Nom d’usage	SDC LES BARTAVELLES LE PONTET
Adresse	2 imp des bartavelles 84130 Le Pontet
Commune	Le Pontet (84130)
Département	Vaucluse (84)
Intercommunalité	Ca du Grand Avignon (Coga)
Coordonnées	43.95772, 4.854662
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales	84092000AR0136
Parcelles	1
Immatriculée le	14/05/2018
Dernière mise à jour	05/07/2026
Règlement de copropriété du	11/10/1963

Composition

Lots au total	75
dont lots d’habitation	32
dont habitation, bureaux ou commerces	32
dont stationnement	11

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.