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numero-copropriete

LOUISE MICHEL AC5474630

N° d’immatriculationAC5474630
Nom d’usageLOUISE MICHEL
Adresse6 av louise michel 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.235768, 6.01433
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000HZ0332 · 25056000HZ0289
Parcelles2
Immatriculée le29/05/2018
Dernière mise à jour28/03/2026
Règlement de copropriété du11/06/1987

Composition

Lots au total40
dont lots d’habitation26
dont habitation, bureaux ou commerces36
dont stationnement4

Représentant légal

SyndicSARL AGENCE BARTHELET
SIRET37950498800013
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat04/08/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.