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numero-copropriete

COPROPRIETE 9 SCHLIFFE AC5500467

N° d’immatriculationAC5500467
Nom d’usageCOPROPRIETE 9 SCHLIFFE
Adresse9 r de la schliffe 25200 Montbéliard
CommuneMontbéliard (25200)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.508897, 6.796351
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25388000BY0055
Parcelles1
Immatriculée le22/05/2018
Dernière mise à jour15/08/2026
Règlement de copropriété du03/12/1992

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces10
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicAGENCE DE LA GARE
SIRET31526979500060
Typeprofessionnel
Commune du syndicMONTBELIARD
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat27/05/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.