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numero-copropriete

HOTEL AMERICAIN AC6127880

N° d’immatriculationAC6127880
Nom d’usageHOTEL AMERICAIN
Adresse2 r du pont neuf 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.635183, 6.853296
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000bk0003 · 90010000bk0001
Parcelles2
Immatriculée le01/06/2018
Dernière mise à jour20/06/2026
Règlement de copropriété du02/02/1960

Composition

Lots au total55
dont lots d’habitation30
dont habitation, bureaux ou commerces32
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicCITYA LE LION
SIRET81250017100044
Typeprofessionnel
Commune du syndicBELFORT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.