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numero-copropriete

COPROPRIETE 10 FOLTZ AC6299317

N° d’immatriculationAC6299317
Nom d’usageCOPROPRIETE 10 FOLTZ
Adresse10 r du general foltz 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.633062, 6.851969
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le06/06/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du06/10/1995

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.