Aller au contenu
numero-copropriete

Résidence des Deux Ormeaux AC6334205

N° d’immatriculationAC6334205
Nom d’usageRésidence des Deux Ormeaux
Adresse1-8 Allée des Deux Ormeaux
CommuneRamonville-Saint-Agne ()
DépartementHaute-Garonne (31)
IntercommunalitéCa du Sicoval
Coordonnées43.538927, 1.474125
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales31446000AR0267 · 31446000AR0268 · 31446000AR0269
Parcelles7
Immatriculée le07/06/2018
Dernière mise à jour06/09/2025
Règlement de copropriété du03/02/1975

Composition

Lots au total159
dont lots d’habitation40
dont habitation, bureaux ou commerces44
dont stationnement75

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.