LES JARDINS DU BUGEY — AC6412829

N° d’immatriculation	AC6412829
Nom d’usage	LES JARDINS DU BUGEY
Adresse	15 Rue Louis Armand 1500 Ambérieu-en-Bugey
Commune	Ambérieu-En-Bugey ()
Département	Ain (01)
Intercommunalité	Cc de la Plaine de L'Ain
Coordonnées	45.955772, 5.344291
Période de construction	Après 2000
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le	07/06/2018
Dernière mise à jour	05/07/2026
Règlement de copropriété du	12/12/2005

Composition

Lots au total	112
dont lots d’habitation	45
dont habitation, bureaux ou commerces	45
dont stationnement	45

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.