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numero-copropriete

10 Rue Jeanneney AC6595573

N° d’immatriculationAC6595573
Nom d’usage10 Rue Jeanneney
Adresse10 r jeanneney 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.248712, 6.026102
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000BH0104
Parcelles1
Immatriculée le12/06/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du30/01/1997

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.