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numero-copropriete

10 CHEMIN VIEUX AC6627590

N° d’immatriculationAC6627590
Nom d’usage10 CHEMIN VIEUX
Adresse10 che vieux 5100 Briançon
CommuneBriançon ()
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc du Briançonnais
Coordonnées44.896319, 6.637067
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales05023000AM0092
Parcelles1
Immatriculée le12/06/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du28/12/1983

Composition

Lots au total27
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicFONCIA TERRES DE PROVENCE
SIRET32791823100082
Typeprofessionnel
Commune du syndicAIX EN PROVENCE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat08/01/2028

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.