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numero-copropriete

JOSSEY AC6630396

N° d’immatriculationAC6630396
Nom d’usageJOSSEY
Adresse27 r jossey 89100 Sens
CommuneSens (89100)
DépartementYonne (89)
IntercommunalitéCa du Grand Sénonais
Coordonnées48.195554, 3.282783
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales89387000BR0107
Parcelles1
Immatriculée le12/06/2018
Dernière mise à jour02/05/2026
Règlement de copropriété du26/12/1989

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.