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numero-copropriete

RESIDENCE DU SOLEIL AC7136518

N° d’immatriculationAC7136518
Nom d’usageRESIDENCE DU SOLEIL
Adresse5A r de la craye 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
CommunePont-de-Roide-Vermondans (25150)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.389689, 6.760914
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25463603AE0226
Parcelles1
Immatriculée le20/06/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du03/10/2008

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement12

Représentant légal

SyndicFRANCIMMO MAICHE
SIRET43973912900013
Typeprofessionnel
Commune du syndicMAICHE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2028

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.