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numero-copropriete

COEUR NATURE AC7203672

N° d’immatriculationAC7203672
Nom d’usageCOEUR NATURE
Adresse107 che du tacot 1480 FRANS
CommuneFrans
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Dombes Saône Vallée
Coordonnées45.9915, 4.777387
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le21/06/2018
Dernière mise à jour06/09/2025
Règlement de copropriété du21/12/2015

Composition

Lots au total71
dont lots d’habitation27
dont habitation, bureaux ou commerces27
dont stationnement44

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.