831 CHEMIN DE FROMENTIN — AC7849003

N° d’immatriculation	AC7849003
Nom d’usage	831 CHEMIN DE FROMENTIN
Adresse	831 che de fromentin 69380 Chasselay
Commune	Chasselay (69380)
Département	Rhône (69)
Intercommunalité	Cc Beaujolais Pierres Dorées
Coordonnées	45.865542, 4.76443
Période de construction	Après 2000
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le	03/07/2018
Dernière mise à jour	23/08/2025
Règlement de copropriété du	01/01/2016

Composition

Lots au total	15
dont lots d’habitation	5
dont habitation, bureaux ou commerces	5
dont stationnement	10

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.