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numero-copropriete

SDC MAIRIE2 AC8461626

N° d’immatriculationAC8461626
Nom d’usageSDC MAIRIE2
Adresse2 r de la mairie 69210 L'Arbresle
CommuneL'Arbresle (69210)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc du Pays de L'Arbresle (Ccpa)
Coordonnées45.836004, 4.615926
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69010000AL0122
Parcelles1
Immatriculée le12/07/2018
Dernière mise à jour20/06/2026
Règlement de copropriété du26/11/2012

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicACTU'ELLES REGIE
SIRET51462168900025
Typeprofessionnel
Commune du syndicL' ARBRESLE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat01/07/2028

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.