16 CLOS SAINT MARCEL — AC8588782

N° d’immatriculation	AC8588782
Nom d’usage	16 CLOS SAINT MARCEL
Adresse	16 Rue des Clos-Saint-marcel 92330 Sceaux
Commune	Sceaux (92330)
Département	Hauts-de-Seine (92)
Intercommunalité	T2 - Vallée Sud Grand Paris
Coordonnées	48.780332, 2.286292
Région	Île-de-France
Immatriculée le	17/07/2018
Dernière mise à jour	22/08/2026
Règlement de copropriété du	12/01/2007

Composition

Lots au total	26
dont lots d’habitation	13
dont habitation, bureaux ou commerces	13
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.