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numero-copropriete

HORTENSE FOUBERT 49 AC8802290

N° d’immatriculationAC8802290
Nom d’usageHORTENSE FOUBERT 49
Adresse49 av hortense foubert 78500 Sartrouville
CommuneSartrouville (78500)
DépartementYvelines (78)
IntercommunalitéCa Saint Germain Boucles de Seine
Coordonnées48.938055, 2.164534
Période de constructionAvant 1949
RégionÎle-de-France
Références cadastrales78586000AY0407
Parcelles1
Immatriculée le17/07/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du23/10/1990

Composition

Lots au total39
dont lots d’habitation27
dont habitation, bureaux ou commerces27
dont stationnement12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.