Aller au contenu
numero-copropriete

CAPUCINS 13 AC8844110

N° d’immatriculationAC8844110
Nom d’usageCAPUCINS 13
Adresse13 r des capucins 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.635781, 6.85589
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le17/07/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du23/03/1993

Composition

Lots au total66
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces18
dont stationnement14

Représentant légal

SyndicLION IMMOBILIER
SIRET33777446700050
Typeprofessionnel
Commune du syndicBELFORT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/08/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.