LE GRAND TETRAS - MS16694 — AC8855173

N° d’immatriculation	AC8855173
Nom d’usage	LE GRAND TETRAS - MS16694
Adresse	1 Rue de la Varée 25240 Mouthe
Commune	Mouthe (25240)
Département	Doubs (25)
Intercommunalité	Cc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées	46.710871, 6.19275
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le	17/07/2018
Dernière mise à jour	11/07/2026
Règlement de copropriété du	28/06/2004

Composition

Lots au total	31
dont lots d’habitation	14
dont habitation, bureaux ou commerces	17
dont stationnement	14

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.