SDC L'OREE DES ILES — AC9503038

N° d’immatriculation	AC9503038
Nom d’usage	SDC L'OREE DES ILES
Adresse	55 r roger du marais 38430 Moirans
Commune	Moirans (38430)
Département	Isère (38)
Intercommunalité	Ca du Pays Voironnais
Coordonnées	45.321576, 5.568441
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le	26/07/2018
Dernière mise à jour	23/08/2025
Règlement de copropriété du	23/09/1999

Composition

Lots au total	14
dont lots d’habitation	8
dont habitation, bureaux ou commerces	8
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.