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numero-copropriete

VILLA LES BAINS - MS154698 AC9688342

N° d’immatriculationAC9688342
Nom d’usageVILLA LES BAINS - MS154698
Adresse4 Avenue Camille Prost 39000 Lons-le-Saunier
CommuneLons-le-Saunier (39000)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCa Ecla (Espace Communautaire Lons Agglomération)
Coordonnées46.67233, 5.565032
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le26/07/2018
Dernière mise à jour01/08/2026
Règlement de copropriété du31/12/2008

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement2

Représentant légal

SyndicLAMY
SIRET48753009903616
Typeprofessionnel
Commune du syndicPARIS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.