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numero-copropriete

VILLAS DES PIERRES VERTES AC9775610

N° d’immatriculationAC9775610
Nom d’usageVILLAS DES PIERRES VERTES
AdresseLes pierres vertes 74890 BONS EN CHALAIS
CommuneBons-En-Chablais (74890)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCa Thonon Agglomération
Coordonnées46.261649, 6.368491
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales740430000A2460 · 740430000A2458 · 740430000A1913
Parcelles3
Immatriculée le08/08/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du18/10/2016

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.