LE MERCURE — AC9867789

N° d’immatriculation	AC9867789
Nom d’usage	LE MERCURE
Adresse	14-30 av des ebeaux 74350 Cruseilles
Commune	Cruseilles (74350)
Département	Haute-Savoie (74)
Intercommunalité	Cc du Pays de Cruseilles
Coordonnées	46.032868, 6.106581
Période de construction	De 1975 à 2000
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le	10/08/2018
Dernière mise à jour	05/07/2026
Règlement de copropriété du	06/01/1976

Composition

Lots au total	36
dont lots d’habitation	15
dont habitation, bureaux ou commerces	18
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.