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numero-copropriete

RESIDENCE ST MICHEL AC9923962

N° d’immatriculationAC9923962
Nom d’usageRESIDENCE ST MICHEL
Adresse2 Rue Saint-Michel 59500 Douai
CommuneDouai (59500)
DépartementNord (59)
IntercommunalitéCa du Douaisis [C.A.D.]
Coordonnées50.377371, 3.086948
RégionHauts de France
Immatriculée le14/08/2018
Dernière mise à jour06/06/2026
Règlement de copropriété du22/06/1995

Composition

Lots au total48
dont lots d’habitation18
dont habitation, bureaux ou commerces22
dont stationnement22

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.