RUELLE DE L'EVEQUE — AC9925785

N° d’immatriculation	AC9925785
Nom d’usage	RUELLE DE L'EVEQUE
Adresse	31 rle de l'eveque 59500 Douai
Commune	Douai (59500)
Département	Nord (59)
Intercommunalité	Ca du Douaisis [C.A.D.]
Coordonnées	50.368071, 3.079169
Période de construction	De 1975 à 2000
Région	Hauts de France
Immatriculée le	09/08/2018
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	01/01/2006

Composition

Lots au total	6
dont lots d’habitation	5
dont habitation, bureaux ou commerces	6
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.