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numero-copropriete

3 RUE DE CERGY AD0446369

N° d’immatriculationAD0446369
Nom d’usage3 RUE DE CERGY
Adresse3 r de cergy 95520 Osny
CommuneOsny (95520)
DépartementVal-D'Oise (95)
IntercommunalitéCa de Cergy-Pontoise
Coordonnées49.064042, 2.050367
RégionÎle-de-France
Immatriculée le07/08/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/06/1994

Composition

Lots au total28
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement17

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Le Moulinard ».

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.