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numero-copropriete

SDC 16 Fosse - Cour AD1350388

N° d’immatriculationAD1350388
Nom d’usageSDC 16 Fosse - Cour
Adresse16 r de la fosse 44000 Nantes
CommuneNantes (44000)
DépartementLoire-Atlantique (44)
IntercommunalitéNantes Métropole
Coordonnées47.213437, -1.558963
Période de constructionAvant 1949
RégionPays-de-la-Loire
Références cadastrales44109000HN0068
Parcelles1
Immatriculée le21/08/2018
Dernière mise à jour28/03/2026
Règlement de copropriété du05/09/1960

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicCITYA HOTEL DIEU
SIRET32555943300041
Typeprofessionnel
Commune du syndicNANTES
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat25/03/2029

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.